LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1362660
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2026
Présentation de la marque LES BASTIDES
Déposée le 4 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS domicilié(e) 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 623 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.
La marque LES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS-SUR-CHER - France - SIREN 340623396
Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France
Renouvellement avec limitation le 23 juin 2006 n°2069998 - Publication au BOPI 2006-06-23
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317961 - Publication au BOPI 2006-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441684 - Publication au BOPI 2006-10-03
Inscription le 1 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°680676 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-07-01
Inscription le 1 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°680677 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-07-01
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622748 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces, sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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